Contactez-moi : 06 74 79 02 50
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www. daphnepetrelli.fr, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire : EI Daphné PETRELLI Naturopathe
Adresse du cabinet : 1 rue du Fontenis, 21490 RUFFEY-LÈS-֤ÉCHIREY
Numéro de téléphone : 06 74 79 02 50
Email : contact@daphnepetrelli.fr
Site Internet : www.daphnepetrelli.fr
Responsable de la réalisation du site : Daphné PETRELLI
Responsable de la publication du site : Daphné PETRELLI
Forme juridique de l’entreprise : entreprise individuelle, dispensée d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)
SIRET : 800 672 180 00026
APE : 8690F – Activités de santé humaine non classées ailleurs
N° d’assujettissement à la TVA : TVA non applicable, art. 293B du CGI.
N° Assurance :
Hébergement du site : Ionos SARL
Adresse hébergeur : 7 place de la Gare 57200 Sarreguemines
Numéro de téléphone hébergeur : 09 70 80 89 11
Email hébergeur : info@ionos.fr
Site web hébergeur : www.ionos.fr
Propriété intellectuelle et contrefaçons :
Daphné PETRELLI est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. Une partie des images sont libres de droit. Si, par erreur, l'une d'entre elles ne respecte pas les droits d'auteurs, vous pouvez me contacter et je la supprimerai immédiatement.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Daphné PETRELLI (contact@daphnepetrelli.fr ou formulaire de contact).
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau de l’Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable expresse.
Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de sites sans l’autorisation expresse et préalable de Daphné PETRELLI.
Responsabilité
La responsabilité de r Daphné PETRELLI ne peut être engagée en cas de défaillance, panne ou interruption empêchant l’accès au site www.daphnepetrelli.fr ou limitant son usage.
Le matériel de connexion et de navigation utilisée relève de la seule responsabilité de son utilisateur, lequel doit prendre toutes les mesures appropriées pour protéger son matériel, s’agissant notamment d’attaques virales.
Daphné PETRELLI décline toute responsabilité résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entrainé une modification des informations présentées sur le site www.daphnepetrelli.fr.
Daphné PETRELLI se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des présentes mentions légales.
Nous avons besoin de votre consentement pour charger les traductions
Nous utilisons un service tiers pour traduire le contenu du site web qui peut collecter des données sur votre activité. Veuillez consulter les détails dans la politique de confidentialité et accepter le service pour voir les traductions.